Il était une fois ...
Le 24 novembre 1845, quelques hommes de Winterthur ont fondé l'une des premières institutions sociales de la Suisse: l'association de soutien aux malades (Krankenunterstützungsverein) de l'entreprise Sulzer. La PROVITA Gesundheitsversicherung actuelle est fière, heureuse et reconnaissante d'une histoire mouvementée mais marquée par le succès que lui a laissée en héritage une ancienne caisse-maladie Sulzer.
La société Sulzer en 1862
L'air est à couper au couteau ...
La petite salle du restaurant Steinbock de Winterthur est plongée dans des nuages de fumée de cigares. La bière est servie dans des grandes chopes. Trente hommes – uniquement des hommes! - sont engagés dans une discussion très animée. Quelques heures plus tard, l'affaire est réglée: l'entreprise Sulzer doit se doter d'une association qui vient au secours des malades. L'événement de cette soirée du 24 novembre 1845 – telle que nous l'imaginons ou un peu différemment – était tout sauf une discussion courante de cette époque. Le capitalisme le plus pur venu de Manchester – sans le moindre égard pour les travailleurs - était de rigueur dans toute l'Europe. La solidarité entre les prolétaires, donc des ouvriers qui ne possèdent rien, dans ses balbutiements était à peine perceptible. Or, il a fallu attendre 23 années de plus avant que Karl Marx ne publie son œuvre majeur, «Le Capital». Et l'assemblée constitutive de ce que nous connaissons actuellement, soit 150 ans plus tard, comme PROVITA Gesundheitsversicherung, eut lieu en plein milieu de cette époque encore fortement empreinte de la différence des classes «supérieure» et «ouvrière». Exactement une semaine plus tard, le nombre des présents pour la lecture et l'approbation des statuts avait pratiquement doublé par rapport à la réunion initiale. Non seulement le bébé était né, mais il avait aussi était porté sur les fonds baptismaux. A l'origine, les statuts étaient censés avoir une validité de deux années seulement. Il est prévu d'analyser ensuite les résultats et d'ajuster, si nécessaire, suite aux premières expériences.
Chacun pouvait démissionner à tout moment – mais il n'y avait jamais d'argent en contrepartie.
Quatre paragraphes dits «constitutionnels» devaient rester immuables
- De toute l'existence de l'association, aucun départ de l'association ne doit donner lieu à un remboursement
- Afin de se conformer à l'objectif de l'association, les frais d'entrée et les cotisations ne doivent jamais faire l'objet d'une forte augmentation; par contre, dès que l'avoir en caisse devait atteindre un montant de 200 florins, les cotisations doivent baisser et la jouissance conformément au § 4 ne doit jamais augmenter.
- Les sanctions prévues dans les statuts ne doivent jamais être annulées en totalité ni atténuées, mais en revanche doivent pouvoir être renforcées.
- Les dispositions stipulant que le fonds, aussi longtemps qu'il exerce son activité, ne doit pas faire l'objet d'une redistribution de même que ces clauses fondamentales sont immuables.
Des plaintes d'abus ne se sont pas fait attendre ...
L'association de soutien aux malades avait peu en commun avec une caisse-maladie ou assurance-santé telle que nous les connaissons aujourd'hui. Il n'y avait aucune assurance pour les soins du médecin ou du pharmacien, seulement deux catégories de caisses d'indemnités journalières. Ainsi, un ouvrier qualifié recevait, en cas d'absence du travail liée à une maladie, une indemnité de l'ordre de quelque 82 centimes et un ouvrier non qualifié quelque 52 centimes par jour. Or, une telle indemnité était tout aussi révolutionnaire à cette époque que l'esprit libéral qui régnait alors dans tout le pays. En effet, le maintien du salaire par l'employeur en cas de maladie était tout simplement hors propos à l'époque. A noter que le seul patient du premier exercice 1845/46 à en bénéficier, Johann Metzler, reçut 9 florins (soit environ 21 francs) pour indemniser 27 journées de travail perdues pour raison de maladie. Les plaintes générales quant aux abus en termes de prestations et de mauvaise morale de paiement des primes ne se sont pas fait attendre. Il en résultait la décision d'exclure les membres qui avaient trois cotisations en retard. Deux retards entraînaient d'abord une pénalité de 5 pfennigs. Le franc n'a fait son apparition comme monnaie officielle qu'en 1851/52. Toutes les fonctions d'administration de l'association étaient assumées par des bénévoles. Même celle du greffier qui faisait office d'intermédiaire entre le bureau et les membres en étant également chargé d'encaisser les primes. Rien d'étonnant donc à ce que le rapport d'activité de 1850, soit cinq années après la constitution, ne comporte que trois positions sous le compte «Frais administratifs». 1 visite de malade: 6 pfennigs; 1 cahier de caisse pour le greffier: 12 pfennigs; divers ustensiles d'écriture: 12 pfennigs. Or, certains élus n'étaient pas contents d'effectuer leur travail à titre bénévole. Ainsi, une demande soumise à l'assemblée générale du 10 mai 1958 par un adhérent portait sur l'exonération, d'au moins du trésorier et du président de l'association, des primes. Or, cette demande n'a pas trouvé d'écho auprès des adhérents et fut rejetée pour des raisons de forme juridique en invoquant qu'une telle demande aurait dû être posée, selon § 64 des statuts, au plus tard 14 jours avant l'AG.
Facture de médecin de 1846
Au fil du temps, l'ancienne caisse-maladie de l'entreprise Sulzer s'est ouverte vers l'extérieur et acceptait d'assurer également des parents des travailleurs de la société Sulzer et des particuliers externes. En raison de l'indépendance juridique et financière de la caisse-maladie de l'entreprise, depuis sa création, et de l'absence de relation salariale entre la majorité des personnes assurées et la société Sulzer, la caisse-maladie Sulzer-Krankenkasse (KKS) a été renommée en automne 1997: PROVITA Gesundheitsversicherung. Ce changement de nom signale au marché de l'assurance maladie, où règne une concurrence ouverte et acharnée, ainsi qu'aux clients et autres partenaires du système de santé, que PROVITA Gesundheitsversicherung est bien une entreprise qui joue un rôle d'acteur indépendant dans cette branche. Afin de répondre aux exigences élevées dans le domaine de la santé, PROVITA Gesundheitsversicherung était une des premières assurances maladie des PME à établir une nouvelle structure avec une répartition transparente des tâches. L'association continue certes à exister, mais elle a confié l'activité assurances à deux filiales regroupées via une holding et dont elle est propriétaire. PROVITA Gesundheitsversicherung AG est chargée de l'assurance maladie obligatoire selon la LAMal tandis que les autres assurances selon la LCA sont du ressort de ProVAG Versicherung AG. Aujourd'hui, PROVITA Gesundheitsversicherung AG est synonyme d'une assurance maladie indépendante, moderne et ouverte, qui offre des garanties d'assurances contemporaines et flexibles à toutes les personnes.